Conditions Générales d'Utilisation
2026
1. Dispositions Générales
Nouveauregard Autos SAS, école de langue située à Lyon, s'engage à fournir des services d'apprentissage des langues de qualité. Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de nos services en ligne, y compris la formation en groupe réduit avec des professeurs natifs. Les utilisateurs doivent accepter ces conditions avant de s'inscrire à nos cours ou d'utiliser nos plateformes numériques.
2. Services et Offres
Nos cours sont dispensés en petits groupes (max. 6 étudiants) et incluent des enseignants natifs parlant des langues telles que l'anglais, l'espagnol, le portugais, l'allemand, l'italien et le japonais. Nous proposons également des ateliers pratiques à la salle de sport de la rue de la République, ainsi que des consultations linguistiques personnalisées. Les cours s'adressent aux étudiants de tous niveaux, de 12 ans à 65 ans, et sont disponibles en présentiel et à distance.
3. Limitation de Responsabilité
Nouveauregard Autos SAS n'assume pas la responsabilité des retards ou des interruptions de cours causés par des forces majeures, comme des intempéries ou des accidents. En cas de problème technique lié à la plateforme en ligne, nous nous engageons à résoudre le problème dans les 48 heures ouvrables. Les étudiants doivent utiliser les outils de communication fournis pour signaler toute difficulté.
4. Politique de Confidentialité
Les données personnelles des étudiants sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos données, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible sur notre site internet.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus, y compris les cours, les exercices, les vidéos et les documents, sont la propriété exclusive de Nouveauregard Autos SAS. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite et peut entraîner des poursuites juridiques.
6. Suspension et Termination
Nouveauregard Autos SAS peut suspendre ou résilier le contrat d'un étudiant en cas de non-paiement, de violation des conditions générales ou de comportement inapproprié en cours. Une notice préalable de 14 jours est envoyée par courriel ou par voie postale avant toute suspension ou résiliation.
7. Loi Appliquable
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la République Française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux de Lyon.
8. Garanties, Réclamations et Droits des Consommateurs
Nouveauregard Autos SAS s'engage à offrir un service de qualité et à garantir l'accès aux cours. En cas de réclamation, les étudiants peuvent contacter notre service client via le formulaire en ligne ou par courriel. Les consommateurs disposent de leurs droits légaux, notamment le droit de rétractation dans les 14 jours suivant la conclusion du contrat.